Conditions d'utilisation
Vos conditions de ventes
Article 1 : GENERALITES
Les conditions générales de vente suivantes régissent les relations entre la société TNLR Opticiens, détentrice de l’enseigne Comptoir de l'Audition et de la boutique de vente en ligne Comptoir-Audition.fr, et ses clients internautes.
Lors de sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance au préalable des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s'intégrer aux présentes dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales. L'envoi de la commande au client d'un produit présenté dans le catalogue électronique de Comptoir de l'Audition, implique son acceptation sans réserves à ces conditions générales de vente, qui prévalent sur toutes clauses ajoutées par lui, et régissent les relations contractuelles entre les deux parties.
Article 2 : COMMANDE
Le fait générateur de la commande est matérialisé par le " clic de validation " qui a valeur de signature. Les informations indiquées par l'acheteur engagent celui-ci. En cas d'erreur dans les indications concernant le destinataire, la responsabilité de Comptoir de l'Audition ne saurait être engagée pour l'impossibilité dans laquelle il se trouverait de livrer le produit. Comptoir de l'Audition confirme l'acceptation de sa commande au client par courrier électronique à l'adresse e-mail qu'il lui aura communiqué. La vente est conclue à compter de cette acceptation. Nous conseillons de stocker ou imprimer le bon de commande qui est alors délivré.
Article 3 : PRODUITS
Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Les renseignements mentionnés sur chaque fiche produit, ainsi que leur photo, ne sont donnés qu'à titre indicatif. Seuls les produits présentés dans le présent catalogue électronique sont proposés à la vente.
En cas d'indisponibilité permanente, Votre commande sera annulée automatiquement.
Feuille de soins :
Suite aux nouvelles directives communiquées par la sécurité sociale à tous les professionnels de santé, nous sommes dans l'obligation de suspendre l'envoi des feuilles de soin concernant le remboursement des piles auditives.
Article 4 : PRIX et FRAIS DE LIVRAISON
Nos prix sont indiqués TTC en Euros. Le prix garanti à l'acheteur est celui figurant sur la fiche produit à la date d'acceptation de la commande par Comptoir de l'Audition. Comptoir de l'Audition se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix de vente.
L'envoi offert se fera de préférence en lettre suivie ou colissimo selon les produits commandés.
Article 5 : LIVRAISON
Après validation de la commande par Comptoir de l'Audition, le client sera livré par Colissimo suivi ou Lettre max.
Le produit est en stock :
Comptoir de l'Audition s'engage à effectuer tout effort nécessaire afin que ses CLIENTS soient livrés dans les 2 à 5 jours suivant la réception de la commande, Comptoir de l'Audition ne saurait cependant être tenu pour responsable d'une quelconque défaillance de ses transporteurs, et aucune pénalité ne saurait être appliquée.
Le produit est Hors Stock :
En règle générale, le temps moyen constaté pour la livraison de produits hors stock est de 2 à 3 jours ouvrables (de la commande du CLIENT final à sa livraison). Pour certains produits signalés, le cycle d'approvisionnement peut être plus long.
Ce délai est donné à titre indicatif, et aucune pénalité ne saurait être appliquée si il venait à être dépassé.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès du client par le transporteur (acte matérialisé par le système de contrôle propre au transporteur). Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées.
IMPORTANT (Décret n° 99-269 du 6 avril 99 - art.7) : Le transporteur exécute sous sa responsabilité les opérations de chargement et de déchargement de l'envoi à partir de sa prise en charge et jusqu'à sa livraison, à savoir pour les particuliers : au seuil de l'habitation. Il n'est pas tenu de déposer les marchandises ni aux étages, ni à l'intérieur de l'habitation. Il est de votre responsabilité de vérifier l'état et l'intégralité des produits livrés devant le transporteur, de les refuser en cas de litige ou de mentionner sur le bordereau les manquants ; faute de quoi aucune réclamation ne pourra être prise en considération.
Les retours sous le motif NPAI :
Généralités :
Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée. Traitement d'un retour NPAI
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis par Comptoir de l'Audition. Vous pourrez ensuite repasser votre commande.
Les retours sous le motif « non réclamé » :
Généralités :
Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis. (15 jours).
Traitement d'un retour sous le motif « non réclamé » :
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis. Vous pourrez ensuite repasser votre commande.
Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
- Les points retrait :
Comptoir de l'Audition possède 1 point de retrait sur Sevran. Le client, une fois sa commande validée et payée aura la possibilité de venir retirer son colis dans le point relais. La disponibilité du colis au point retrait lui sera communiquée par mail.
Article 6 : PAIEMENTS
Le paiement des articles commandés sur le site Comptoir de l'Audition et de leurs frais de port s'effectuera en Euros par les moyens suivants :
• Par chèque :
Le paiement peut s'effectuer par un chèque à l'ordre de Comptoir de l'Audition. La commande n'est considérée comme effective que lorsque le chèque aura été reçu et encaissé. Il vous suffit de sélectionner 'paiement par chèque' lors du choix du mode de paiement, le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco et libellé à l'ordre de Comptoir de l'Audition.
Il est indispensable de noter votre numéro de commande au dos du chèque et de l'adresser à :
Comptoir de l'audition
22, place Gaston Bussière - 93270 Sevran
IMPORTANT : en cas de paiement par chèque, les délais de livraison seront allongés. Le traitement de votre commande commencera à la réception de votre chèque. Pour des montants importants, le délai de 8 jours de carence sera observé.
• Par carte bancaire :
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire CB, VISA, ou MASTERCARD. Nous utilisons l'un des systèmes sécurisé les plus fiables disponible sur Internet : Paypal (www.paypal.com). Le paiement par carte de crédit est un système crypté dans lequel seul Paypal dispose de vos informations confidentielles (numéro de carte et date de validité). Ces informations ne sont pas communiquées à Comptoir de l'Audition et sont inaccessibles par un tiers.
La commande sera considérée comme effective après accord des centres de paiement bancaire et envoi au client d'un e-mail de confirmation par Comptoir de l'Audition. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par e-mail, courrier ou téléphone. Comptoir de l'Audition se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Article 7 : GARANTIES
Outre la garantie légale contre «vice caché» résultant des articles 1641 et suivants du «Code Civil», les produits vendus par Comptoir de l'Audition bénéficient d'une garantie constructeur, dont la durée est précisée pour chacun d'entre eux sur les fiches produits mises à disposition des CLIENTS sur Comptoir de l'Audition (sauf erreur typographique ou modification des conditions du fabricant concerné).
Comptoir de l'Audition assure le SAV des produits que nous vendons. Les garanties sont assurées soit directement par les fabricants, soit par un réseau de prestataires agréés.
En cas de panne ou de problème particulier de fonctionnement, le client devra s'adresser au Service Après-Vente du site.
Notre conseil : pensez à vérifier la conformité et l'état du produit au moment de la livraison.
Article 8 : RETRACTATION
Nous vous accordons un délai de rétractation de 14 jours calendaires pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit.
Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation.
Vous pouvez demander l’échange ou le remboursement, conformément à l’article 6 de la Directive du 20 mai 1997 concernant la protection des consommateurs en matière de vente à distance, et de l’article L 121-6 du code de la consommation.
Les frais de transport du retour restent à votre charge.
Cette faculté de rétractation ne peut jamais jouer si les produits ont été sortis de leur emballage d'origine.
La notification de l’exercice du droit de rétractation peut notamment nous être adressée par courrier postal à Comptoir de l'Audition - 22 place Gaston Bussière - 93270 Sevran, ou par télécopie au 0033 (1) 43 84 27 94. Si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation par e-mail, nous vous prions d’adresser celui-ci à l’adresse contact@comptoir-audition.com .
Les produits doivent impérativement être retournés dans leur emballage d'origine et dans un parfait état de revente (accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations) à l'adresse indiquée par nos services, accompagnés de l'original de la facture de vente, dont l'acheteur conservera une copie.
Sur l'emballage, à coté de l'adresse du destinataire, devra figurer en caractères bien lisible, le numéro de retour que nous vous aurons indiqué. Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client.
Article 9 : RESERVE DE PROPRIETE
Comptoir de l'Audition conserve la propriété pleine et entière des produits vendus, jusqu'au parfait paiement du prix, principal, frais et taxes compris. Le paiement ne pourra être considéré comme effectué que lors de l'encaissement effectif du prix par Comptoir de l'Audition. Les risques sont transférés au client dès la remise au transporteur des produits. Le client s'engage à apporter tous ses soins à la garde et à la conservation des produits et à souscrire toutes assurances " pour le compte de qui il appartiendra " conformément à l'article L112.12 du code des assurances afin de couvrir les dommages et sinistres susceptibles d'être causés aux produits et par ceux-ci. Le client s'interdit de revendre, louer ou donner en garantie, une partie des produits avant le complet paiement des sommes dues à Comptoir de l'Audition.
Article 10 : LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. Comptoir de l'Audition ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Comptoir de l'Audition sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs, ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur, qu'il utilise l'appareil de façon normale, et qu'aucun tiers non agréé par le vendeur ou le fabricant n'intervienne pour la réparation sur l'appareil, (sauf cas de force majeure). En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le tribunal de commerce de Bobigny est seul compétent, quelques soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Article 11 : CAS DE FORCE MAJEURE
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 12 : INFORMATIONS NOMINATIVES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par téléphone, courrier ou e-mail. Pour faire rectifier vos informations ou si vous ne souhaitez pas recevoir d'information, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et dernier numéro de facture aux coordonnées suivantes :
Comptoir de l'Audition ¤ 22, place Gaston Bussière ¤ 93270 Sevran
N° Siret 482979242
Politique de cookies :
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Un « cookie » ou « traceur » est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, créé et stocké dans la mémoire de votre navigateur situé sur le disque dur de votre appareil (ordinateur, tablette, mobile) lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
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Les différentes typologies de cookies que nous utilisons sont détaillées dans la rubrique “ Quels cookies utilisons nous ?“.
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Pour plus d’explications en provenance de Google Chrome, cliquez ici : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
Firefox
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Pour plus d’explications en provenance de Firefox, cliquez ici : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Internet Explorer
Ouvrez le menu “Outils”, puis “Options internet” ; cliquez sur “confidentialité” puis l'onglet “Avancé” choisissez les options souhaitées.
Pour plus d’explications en provenance de Internet Explorer, cliquez ici : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Safari
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Pour plus d’explications en provenance de Safari cliquez ici :https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=en_US&locale=en_US
Opera
Ouvrez le menu "Outils" ou "Réglages", puis cliquez sur "Supprimer les données privées"; cliquez sur la partie “Options détaillées", puis choisissez les options souhaitées
Pour plus d’explications en provenance de Safari cliquez ici : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Pour les autres terminaux (smartphones, tablettes, objets connectés), nous vous invitons à consulter le menu d'aide de votre navigateur.
- Utiliser une plateforme interprofessionnelle de gestion des cookies
Certaines plateformes interprofessionnelles permettent la gestion en ligne des cookies.
A titre d'exemple le site YourOnlineChoices, qui est proposé par de nombreux professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l'Interactive Advertising Bureau (IAB) France.
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Cette action n'empêche pas l'affichage de publicités sur les sites que vous consultez, elle permet (pour les entreprises inscrites) d'empêcher la collecte et l'utilisation de données dans l'objectif de la faire correspondre à vos centres d'intérêts.
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- Autres Outils :
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